Appel à projets concernant des études relatives au monde associatif

Le Conseil du développement de la vie associative (CDVA) vient de diffuser un appel à projets concernant des études portant sur le monde associatif, suite au programme d’études arrêté en 2007 après avis du CDVA.

Ce programme d’études se concentre principalement sur des thèmes qui répondent aux orientations prioritaires du gouvernement visant à renforcer le soutien aux associations qui œuvrent dans les quartiers sensibles au profit de jeunes en difficulté. Seules quelques études d’intérêt national seront retenues en 2008. Leurs résultats seront diffusés à la condition qu’ils apportent une contribution à une meilleure connaissance de la vie associative. Une attention particulière sera portée aux dossiers présentés par un collectif d’associations. Dans ce cas, le porteur du projet devra fournir la liste des associations membres du collectif et justifier de l’accord de chacune d’entre elles. Les associations peuvent, tout en conservant la maîtrise d’œuvre du projet présenté, s’adjoindre les compétences de chercheurs ou de laboratoires d’études. Les thèmes prioritairement retenus pour l’attribution de subventions à la réalisation d’études sont au nombre de trois :
 Complémentarité des bénévoles, volontaires et salariés
 L’Europe (l’impact des projets de réglementation pour la vie associative en France, le dialogue civil en Europe)
 Cerner les conditions de développement du secteur associatif par et pour les jeunes en difficulté dans les territoires sensibles (quartiers, zones rurales fragilisées ou en évolution)

Chaque étude fera l’objet d’une convention précisant son titre, ses objectifs et sa mise en œuvre. La convention précisera le calendrier, notamment la remise des productions intermédiaires. Le rapport intermédiaire permet de s’assurer que les travaux ont bien été engagés par l’association subventionnée, que la méthodologie initialement présentée est suivie et que le comité de pilotage a été effectivement mis en place. Ce rapport dégagera aussi les modalités de poursuite de l’étude et les perspectives. Le rapport final devra être accompagné d’un sommaire, paginé et remis au plus tard 12 mois après la signature de la convention. Il sera complété, d’une part, d’une note de synthèse faisant ressortir les éléments essentiels de la méthodologie, des enjeux de l’étude et de son intérêt pour la vie associative et, d’autre part, d’un compte rendu financier précisant les dépenses et les recettes définitives, le montant de l’aide attribuée ne devant pas dépasser 50% du coût total de l’étude.

À noter, pour la première fois cette année, il est également possible de faire une demande de subvention en se connectant sur le site www.subventionenligne.fr.

Pour plus d’informations et pour connaître le détail du déroulement de la procédure, consulter l’appel à projets relatif aux études concernant le monde associatif pour l’année 2008.