associations.gouv.fr

Transparence des subventions : les outils de télétransmission des fichiers

2010-07-29T15:55:00Z

Guide d'instruction sur la procédure de télé-transmission à suivre et les fichiers à compléter.

- 04. Les finances, la fiscalité / Actualités page d'accueil

Subventions attribuées pour 2010 par le C.D.V.A.

2010-07-29T14:43:00Z

L'instruction est parue. Le processus d'attribution des subventions du conseil du développement de la vie associative, est désormais totalement déconcentré.

- 04. Les finances, la fiscalité / Actualités page d'accueil

Conférence de la vie associative 2009 : comité de suivi

Irène Lecointre — 2010-07-29T13:49:00Z

Marc-Philippe Daubresse, ministre de la Jeunesse et des Solidarités actives, a présidé le 29 juin 2010 le comité de suivi de la Conférence de la Vie Associative (CVA) tenue le 17 décembre 2009. Rappelant que la Conférence de la Vie Associative a vocation à être réunie tous les trois ans, le ministre a précisé que le comité de suivi anime les travaux préparatoires et de mise en œuvre des engagements. Le ministre a procédé à un bilan d'étape des engagements et objectifs à 6 mois de l'échéance fixée à la (...) - 01. La conférence de la vie associative

Année 2011 : "Année européenne des activités de volontariat pour la promotion de la citoyenneté active"

Irène Lecointre — 2010-07-29T13:06:00Z

C'est par cet article 1 de la décision du Conseil n° 15658/09 du 24 novembre 2009 que les institutions européennes ont entendu marquer l'année 2011.

- 02. Les actions européennes du M.J.S.A. / Actualités page d'accueil

Liens utiles

Irène Lecointre — 2010-07-27T12:57:27Z

www.journal-officiel.gouv.fr > Consulter les annonces > Accéder aux formulaires > Diffuser les comptes annuels www.legifrance.gouv.fr > Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association vosdroits.service-public.fr > L'espace associations sur service-public.fr - Liens utiles

Commission européenne - Lancement de la consultation publique sur le financement des SIEG

2010-06-15T13:49:41Z

La Commission européenne vient d'ouvrir une consultation publique dans le cadre de l'évolution du "paquet Monti-Kroes" relatif aux aides d'État versées sous la forme de compensation d'obligation de service public.

- 01. Les chantiers / Actualités page d'accueil

3. Le programme de recherche 2001-2003

2010-06-02T09:19:31Z

Le programme de recherche "économie sociale et solidaire en région" a mobilisé 35 équipes de recherche entre 2001 et 2003.

- 3. Le programme de recherche

Le guide pratique de l'association

2010-06-01T15:01:55Z

Ce guide est diffusé par le ministère chargé de la vie associative. Vous pouvez vous le procurer gratuitement notamment auprès de la Direction régionale de la Jeunesse, des Sports et de la cohésion sociale de votre région.

- 02. La place des associations dans la société

Attributions du ministre de la Jeunesse et des Solidarités actives

2010-05-27T10:55:00Z

Le ministre de la jeunesse et des solidarités actives prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement en faveur de la jeunesse et du développement de la vie associative.

- 02. La place des associations dans la société / Actualités page d'accueil

Nomination du ministre de la Jeunesse et des Solidarités actives

2010-05-27T10:47:39Z

Depuis le 23 mars 2010, Marc-Philippe Daubresse est ministre de la Jeunesse et des Solidarités actives.

- 02. La place des associations dans la société / Actualités page d'accueil