Le tissu associatif

Publié le : jeudi 18 décembre 2014 - Modifié le : lundi 28 novembre 2016

Les études et travaux recensés dans cette partie concernent le tissu associatif (nombre d’associations, thématiques...).

1 La structure associative

Anne FRETEL, « L’association comme réponse à la question sociale du XIXe au XXe siècle :d’un registre libéral à l’alliance à l’Etat social », Revue de la Régulation, Maison des sciences de l’Homme, n°2, janvier 2008

Jean GADREY, L’utilité sociale des organisations de l’économie sociale et solidaire, DIES, MIRE, 2004

Jean-François MERLET, Une grande loi de la IIIe République : la loi du 1er juillet 1901, thèse de doctorat, Université Paris II Panthéon-Assas, Librairie générale de droit et de jurisprudence, mai 2001

Michèle GRANDLAUDON-LEBLANC, Michel LEBLANC, Association loi 1901 : gestionnaires ou citoyennes ?, ESF éditeur, 2001, 157 p.

Jérôme PELLISSIER (dir.), A but non lucratif, 1901-2001 cent ans de liberté d’association, Editions Fischbacher, avril 2001

L’avènement de la loi du 1er juillet 1901 sur le droit d’association, genèse et évolution de la loi au fil des JO, éditions des JO, novembre 2000

Jean-Claude BARDOUT, L’histoire étonnante de la loi de 1901, éditions Juris, novembre 2000

Jean-Marie BELORGEY, Cent ans de vie associative, Presses de Sciences Po, novembre 2000

Ricardo MONTSERRAT et Dominique RIQUIER, 1901-2001, Association d’idées. Préludes dramatiques à des débats autour de la loi 1901, Editions du ver luisant, novembre 2000

Martine BARTHELEMY, Associations : un nouvel âge de la participation, Presses de Sciences Po, avril 2000

2 Les associations reconnues d’utilité publique

Ministère de l’Intérieur, Liste des associations RUP : recensement des textes et arrêtés sur les associations d’utilité publique, listing complet (fichier .ods)

Sénat, Projet de loi de finances pour 2006, Tableau de la répartition des ARUP par secteur depuis 1998

Conseil d’Etat, Les associations reconnues d’utilité publique, La Documentation Française, octobre 2000

3 Les fondations et fonds de dotation

Premier ministre, Liste des créations de Fonds de dotation publiées au Journal Officiel, Direction de l’Information légale et administrative

Ernst & Young, IMS-Entreprendre pour la Cité, Panorama 2014 des fondations et fonds de dotation créés par des entreprises, septembre 2014

Ministère de l’Economie et des Finances, « Plus de mille fonds de dotation créés », juillet 2012

Arkléa et Association Française des Fundraisers, Photographie des fonds de dotation. Premiers fonds créés : quelle réalité en 2012 ?, 2012

Observatoire Deloitte, Fonds de dotation, n°20, 31 décembre 2011

Centre Français des Fonds et Fondations, Observatoire de la Fondation de France, Les fonds et fondations en France, 2001-2010, mai 2011

Observatoire de la Fondation de France, Viviane TCHERNONOG, Les fondations en France en 2007, soutien du ministère de l’Intérieur, 2008

Ernst & Young, en collaboration avec le Centre français des fondations, Panorama Ernst & Young des fondations d’entreprise. Edition 2008. 5 ans après la loi Aillagon, un satisfecit général et l’émergence de bonnes pratiques, 2008

4 Panorama du tissu associatif en France

Recherches et Solidarités, La France associative en mouvement, 14ème édition (2016), septembre 2016

INSEE, Neuf associations sur dix fonctionnent sans salarié, INSEE Première 1587, mars 2016

Recherches et Solidarités, La France associative en mouvement, septembre 2015

Recherches et Solidarités, Les associations face à la conjoncture, 8e édition, janvier 2015

Recherches et Solidarités, La France associative en mouvement, septembre 2014

Valérie DEROIN, Emploi, bénévolat et financement, des associations culturelles, Service de la coordination des politiques culturelles et de l’innovation, ministère de la culture, janvier 2014

Viviane TCHERNONOG, Le paysage associatif français. Mesures et évolutions, Dalloz, Juris éditions, 2e édition, novembre 2013

Recherches et Solidarités, La France associative en mouvement, septembre 2013

Recherches et Solidarités, La France associative en mouvement, octobre 2012

Recherches et Solidarités, Les associations face à la conjoncture, 2e édition, juin 2012

Edith ARCHAMBAULT, Viviane TCHERNONOG, Repères sur les associations en France, CPCA, mars 2012

CNVA, Bilan de la vie associative 2008-2010, La Documentation Française, 2011

Cécile BAZIN, Jacques MALET, La France associative en mouvement, Recherches et solidarités, octobre 2011

CNIS, E. ARCHAMBAULT, J. ACCARDO, B. LAOUISSET, Connaissance des associations, rapport du groupe de travail, n°122, décembre 2010

Cécile BAZIN, Jacques MALET, Recherches et solidarités, La France associative en mouvement, novembre 2010

Cécile BAZIN, Jacques MALET, Repères sur les associations en 2010, Recherches et Solidarités,Cécile BAZIN, Jacques MALET, La France associative en mouvement, Recherches et solidarités, novembre 2009

Viviane TCHERNONOG, « Les grandes tendances de l’évolution des associations », Juris associations, septembre 2008

Chiffres-clés du sport 2009, mission statistique (MEOS) du ministère de l’Education nationale, de la jeunesse et de la vie associative

CNVA, Bilan d’activité de la vie associative 2004-2007, La Documentation Française, 2007
Viviane TCHERNONOG, Le paysage associatif français : mesures et évolutions, Juris associations/Dalloz, 2007

Viviane TCHERNONOG, Les associations en France : poids, profil et évolutions, ADDES, CNRS, Centre d’Economie de la Sorbonne, novembre 2007

Stat-info, « Le paysage associatif français », n°07-04, novembre 2007, données de l’enquête de Mme Viviane Tchernonog, Le paysage associatif français :mesures et évolutions, Dalloz, 2007

Chiffres-clés 2007 de la vie associative. Il s’agit de données complémentaires extraites de l’enquête de Mme Tchernonog et du bilan 2004-2007 du CNVA

Viviane TCHERNONOG, Jean-Pierre VERCAMER, Trajectoires associatives. Enquête sur les facteurs de fragilité des associations, CNRS, Deloitte, mars 2006

Edith ARCHAMBAULT, Les institutions sans but lucratif en France. Principales évolutions sur la période 1995-2005 et défis actuels, 2006

Philippe KAMINSKI, Les associations en France et leur contribution au PIB. Le compte satellite des institutions sans but lucratif en France, INSEE, ADDES, février 2006

Cerphi, La France associative en mouvement, octobre 2005

CNVA, Bilan de la vie associative 2000-2002, La documentation Française, 2003

Jean GADREY, Guy NEYRET, Les associations régies par la loi de 1901, Rapport de la mission du CNIS, n°44, novembre 1998

Edith ARCHAMBAULT, Secteur sans but lucratif. Associations et fondations en France, éditions Economica, 1996, 261 p.

Articles :

« Associations », Le Monde, supplément spécial, jeudi 28 octobre 2010

« Associations », Le Monde, supplément spécial, jeudi 29 novembre 2007

5 Panorama des associations en Europe et dans le monde

L’économie sociale dans l’Union Européenne, Résumé du rapport d’information élaboré pour le Conseil économique et social européen par le Centre international de recherches et d’information sur l’économie publique, sociale et coopérative, Rapport de José Luis MONZON et Rafael CHAVES, janvier 2013

Edith ARCHAMBAULT, « Diversité et fragilité des associations en Europe », CNAF Informations sociales, 2012/4, n°172, pages 20 à 28

CPCA, DIIESES, Les secteurs associatifs et leurs relations avec l’Etat dans l’Europe des 27, mai 2008

CPCA, DIIESES, « Les secteurs associatifs et leurs relations avec l’Etat dans l’Europe des 27 », Synthèse

Michel DOUCIN, Guide de la liberté associative dans le monde, La Documentation française, 2007

Centre International de Recherches et d’Information sur l’Economie Publique, Sociale et Coopérative, L’économie sociale dans l’Union Européenne, Comité Economique et social Européen, 2007

ONU, Handbook on nonprofit institutions in the system of national accounts, New York, United Nations Statistical Division, 2003

Lester M. SALAMON, Helmut ANHEIER and associates, Global civil society. Dimensions of the nonprofit sector, The Johns Hopkins Center for civil society studies, 1999 et 2003

Thierry JEANTET, L’économie sociale européenne…ou la tentation de la démocratie en toute chose, CIEM édition, mars 2000

Edith ARCHAMBAULT, Le secteur sans but lucratif en France et dans le monde, 1996

6 Panorama des associations au niveau local

Les essentiels de la vie associative dans les départements reprennent l’ensemble des données chiffrées dans chaque département français.

Vous pouvez retrouver ci-dessous d’autres sources de données sur la vie associative locale, départementale ou régionale.

AQUITAINE LIMOUSIN POITOU CHARENTES

Recherches et Solidarités, L’emploi dans l’économie sociale et solidaire en Aquitaine en 2013, juin 2014

France Volontaires, Etude sur les dynamiques des volontariats internationaux d’échange et de solidarité en Aquitaine, avril 2011

DRJSCS Aquitaine, Le paysage associatif en Aquitaine. Quelques repères, enquête réalisée par Viviane Tchernonog, à la demande de la DRJSCS Aquitaine et en partenariat avec la CRESS Aquitaine, juin 2010

AUVERGNE RHONE ALPES

DDVA-DDCSPP Allier, Enquête 2011. État des lieux, attentes et besoins de la vie associative. Résultats, analyse et propositions, 2011

DDCS, Recherches et Solidarités, Les associations de l’arrondissement de Villefranche-sur-Saône. Chiffres clefs et résultats d’enquête auprès des responsables associatifs, octobre 2014

BRETAGNE

L’observatoire de la vie associative rennaise, Panorama des associations rennaises, janvier 2015

INSEE Bretagne, La place de l’économie sociale et solidaire en Bretagne, Octant n°108, mars 2007
http://www.insee.fr/fr/themes/docum...

INSEE Bretagne, L’emploi dans les activités sportives en Bretagne, Flash d’Octant n°149, GIP Relation emploi formation Bretagne

CENTRE

DDJS Indre, Le développement de la vie associative dans l’Indre : un défi pour l’avenir, 2008, réalisée par Mmes Anne Labit et Florence Abrioux, chercheurs au sein de l’équipe de recherche ETTOSS (Ethique, Travail et Territoires des Organisations Sociales et Solidaires) de l’université d’Orléans

DDJS Indre et Loire, Enquête du guichet unique des associations d’Indre et Loire, DDJS et Recherches et solidarités, 2007, Panorama de la vie associative en Indre et Loire

ALSACE CHAMPAGNE-ARDENNES LORRAINE

Insee Lorraine, Economie sociale bien implantée en Lorraine, décembre 2009

ILE-DE-FRANCE

Mairie de Paris, Chiffres clés de la vie associative parisienne, septembre 2015

Conseil Général de l’Essonne, Recherches et Solidarités, Panorama du secteur associatif de l’Essonne, janvier 2015

DRJSCS Ile de France, Regard sur la vie associative dans les Hauts de Seine, juin 2014

DRJSCS Ile-de-France, La vie associative en Seine-Saint-Denis, synthèse et monographie 2011, 2011

LANGUEDOC-ROUSSILLON MIDI PYRENEES

DRDJS Midi-Pyrénées, Les associations de Midi-Pyrénées, Eléments statistiques, 2008, en partenariat avec le Conseil Régional et Mme Tchernonog.

NORMANDIE

NORD PAS-DE-CALAIS PICARDIE

CROS Picardie, Recherches et Solidarités, Panorama des associations sportives en Picardie, janvier 2015

PROVENCE - ALPES-CÔTE D’AZUR

Observatoire de la vie associative en Vaucluse, Etat des lieux de la vie associative en Vaucluse, 2014

Cotravaux, Observo, PACA, région en action, lettre n°18, été 2011

CRESS PACA, L’économie sociale et solidaire en Provence-Alpes-Côtes d’Azur, Panorama et enjeux 2009

7 Sondages

7.1 Opinions des associations

Unaf, L’engagement des jeunes comme bénévoles : perception des responsables d’associations, avril 2013

Recherches et solidarités, Les associations face à la conjoncture et aux emplois d’avenir, 3e édition, janvier 2013

Recherches et solidarités, France Bénévolat, Bénévoles et associations, l’engagement face à la crise, décembre 2009

Cécile BAZIN, Jacques MALET, Le baromètre d’opinions des bénévoles, Recherches et solidarités, France Bénévolat, 2008

Cécile BAZIN, Jacques MALET, A l’écoute des donateurs, Recherches et solidarités, juillet 2008

Recherches et solidarités a mis en en place 3 enquêtes régulières destinées à dialoguer avec les responsables d’associations, les bénévoles et les donateurs. Les résultats de ces enquêtes sont accessibles, sous la forme de cahiers, depuis les liens suivants :
http://www.recherches-solidarites.org/page/enquetes/cahiers-de-lora/
http://www.recherches-solidarites.org/page/enquetes/cahiers-de-bob/
http://www.recherches-solidarites.org/page/enquetes/cahiers-daldo/

CPCA, Le financement (public) des associations : une nouvelle donne, de nouveaux besoins, Une enquête de perception et des propositions de la CPCA, juillet 2008

Cécile BAZIN, Marie DUROS, Jacques MALET, Campagne des municipales et des cantonales 2008 : les attentes des responsables associatifs, Cerphi, Collection Opinions des responsables associatifs, janvier 2008

Cécile BAZIN, Marie DUROS, Jacques MALET, Législatives 2007 : des associations plébiscitées, fortement sollicitées mais préoccupées, Cerphi, Collection Opinions des responsables associatifs, mai 2007

Bénédicte HAVARD DUCLOS, Sandrine NICOURD, Les ressorts d’engagement des responsables d’association, Cerphi, Collection Opinions des responsables associatifs, mars 2007

Sondage CSA, « L’image de la vie associative en France, 1901-2001 », publication de l’INJEP n°52, avril 2001

7.2 Perceptions de la société

Comité de la Charte, Baromètre de la confiance, octobre 2014

Institut TNS-Sofres, France Volontaires, « Les Français et les volontariats à l’international », août 2013

Viavoice, Libération, Animafac, « Les jeunes, la société et l’engagement », 1er février 2013

Comité de la Charte, [Baromètre de la confiance], septembre 2012

Jeun’Ess, CSA, Notoriété du secteur de l’économie sociale et solidaire et les attentes de la jeunesse, juin 2011

Parlement européen, Sondage d’opinion sur le bénévolat et le volontariat, Eurobaromètre, effectué en mai 2011

Scouts et guides de France, Les responsabilités et l’engagement vu par les jeunes Français, Harris Interactive, mars 2011

Agence du Service civique, « La perception du service civique par les jeunes », TNS Sofres, mars 2011

Institut TNS-Sofres, France Volontaires, « [Les Français et les volontariats à l’international] », février 2010

Institut CSA, Deloitte-In Extenso, Crédit Coopératif, « Les Français et le financement des associations », novembre 2007, n°0701388

Eurobarometer, European Social Reality, n°273/wave 66.3, European Commission, enquête réalisée en novembre 2006 et publiée en février 2007,

Fonda, « L’image des associations en France », Institut CSA, n°0700026 E, janvier 2007

INJEP-Institut CSA, « L’image de la vie associative en France, 1901-2001 », CSA et la Mission Interministérielle du centenaire de la loi de 1901, 2001

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