02. Guide d’informations pratiques

• 1. La constitution de l’association
  • Création, fonctionnement, compétences des instances dirigeantes d’une association
    • La formation du contrat associatif
    • La mise en oeuvre du contrat d’association
    • Les dirigeants élus de l’association
  • L’agrément
    • L’agrément de jeunesse et d’éducation populaire
    • L’agrément des associations sportives
  • La loi du 1er Juillet 1901 et la liberté d’association
    • La loi du 1er Juillet 1901 et la liberté d’association
  • Le mineur dans l’association
    • Capacité d’être adhérent
    • Capacité d’être élu
    • Capacité de créer une association
    • Capacité de voter
    • Le cas particulier des junior association
  • Les différentes formes d’association
    • L’association agréée
    • L’association de fait ou non déclarée
    • L’association déclarée
    • L’association reconnue d’utilité publique
    • La reconnaissance de la mission d’utilité publique des associations en droit local
    • Le droit local des associations en Alsace-Moselle
  • Les formalités déclaratives
    • L’association régie par la loi du 1er juillet 1901
    • Les associations inscrites d’Alsace-Moselle
    • Les associations reconnues d’utilité publique
• 2. Les ressources humaines
  • Le bénévole
    • Bénévolat et salariat
      • Le cas particulier des dirigeants bénévoles et le régime fiscal des associations
      • Les caractéristiques du bénévolat
    • Bénévolat et volontariat
      • Contrat de volontariat associatif
      • Contrat de volontariat de solidarité internationale
    • Définition du bénévolat associatif
      • Définition du bénévolat associatif
    • La formation professionnelle tout au long de la vie (formation continue)
      • La validation des acquis de l’expérience professionnelle ou bénévole (VAE)
      • Le congé individuel de formation (CIF)
      • Le plan de formation
    • La protection sociale du bénévole
      • L’assurance " accidents du travail et maladies professionnelles "
      • L’assurance maladie-maternité et l’assurance vieillesse
    • Le Cumul des statuts
      • Le cumul des statuts : être bénévole et demandeur d’emploi
        • Le cumul des statuts : être bénévole et demandeur d’emploi
      • Le cumul des statuts : être bénévole et retraité ou pré-retraité
        • Préretraite
        • Retraite
      • Le cumul des statuts : être bénévole et salarié
        • Le cumul des statuts : être bénévole et salarié
    • Le remboursement des frais
      • Option pour une réduction d’impôts
      • Remboursement des frais réels
      • Remboursement forfaitaire des frais
    • Les aides et organismes dont bénéficie le bénévole
      • Le Conseil du développement de la vie associative (CDVA
      • Les centres de ressources et d’information des bénévoles (CRIB).
      • Les Délégués départementaux à la vie associative (DDVA
      • Les missions d’accueil et d’information des associations (MAIA)
    • Les chèque-repas
      • Les chèque-repas
    • Les congés ou autorisations d’absence au bénéfice du bénévole
      • Autres dispositions : la RTT
      • Le congé accordé aux sapeurs pompiers volontaires
      • Le congé de formation de cadres et d’animateurs pour la jeunesse
      • Le congé de représentation
      • Le congé de solidarité internationale
      • Les congés pour l’exercice d’une fonction publique ou professionnelle
    • Responsabilité et assurances
      • La prise d’une assurance
      • Le bénévole auteur d’un dommage
      • Le bénévole victime d’un dommage
      • Le cas particulier de la responsabilité civile du dirigeant
  • Le salarié
    • Charges sociales et fiscales liées à l’emploi
      • Le régime de retraite complémentaire
      • Les autres taxes
      • Les cotisations sociales
      • Les formalités administratives
    • Droit d’expression et organisation collective des salariés
      • Le droit à la négociation collective
      • Le droit à la représentation collective
      • Le droit d’expression des salariés
      • Le droit syndical
    • La relation individuelle de travail : Cadre légal, droits et obligations des parties
      • Droits et obligations de l’employeur
      • Les conventions et accords négociés par les partenaires sociaux
      • Les règles internationales et communautaires
      • Les règles nationales
    • La relation individuelle de travail : de l’embauche à la rupture du contrat
      • Formalités administratives
      • Forme et clauses du contrat
      • La démission, le licenciement et la rupture conventionnelle
      • La preuve du contrat
      • La suspension du contrat de travail
      • Le choix du salarié
    • Le groupement d’employeurs
      • La création
        • La création
    • Les contrats de travail
      • Le contrat à durée déterminée
      • Le contrat à durée indéterminée
      • Les contrats particuliers
  • Le travailleur indépendant
    • Le travailleur indépendant
  • Le volontaire
    • Le service volontaire européen pour les jeunes
      • Le service volontaire européen pour les jeunes
    • Le volontariat associatif
      • L’agrément obligatoire de l’association d’accueil
        • L’agrément obligatoire de l’association d’accueil
      • L’indemnité versée au volontaire pendant le contrat et les autres avantages
        • L’indemnité versée pendant le contrat
        • La possibilité de bénéficier de titres-repas
      • L’objet et le contenu du contrat
        • L’objet et le contenu du contrat
      • La fin du contrat
        • La fin du contrat
      • Les caractéristiques du contrat
        • Les caractéristiques du contrat
      • Les conditions exigées pour signer un contrat
        • Les conditions exigées pour signer un contrat
      • Les droits et garanties offerts aux personnes volontaires
        • Les droits et garanties offerts aux personnes volontaires
    • Le volontariat dans les armées
      • Le volontariat dans les armées
    • Le volontariat international
      • La protection sociale du volontaire international
        • La protection sociale du volontaire international
      • Le contrat entre l’association et le volontaire
        • L’agrément des associations
        • Le contenu obligatoire du contrat
        • Les obligations de l’association
      • Le statut du volontaire international
        • Le statut du volontaire international
      • Les aides de l’Etat
        • Les aides aux associations
          • Les aides aux associations
        • Les aides pour les volontaires
          • Indemnité de réinstallation
          • Prime forfaitaire d’insertion professionnelle
    • Les volontariats civils
      • Le volontariat à l’aide technique
      • Le volontariat dans le domaine de la coopération internationale et de l’aide humanitaire
      • Les volontariats dans le domaine de la cohésion sociale et de la solidarité
      • Les volontariats dans les domaines de la prévention, de la sécurité et de la défense civiles
• 3. La vie de l’association
  • Résultats de l’enquête "Associations et logiciels libres"
  • L’association et les droits d’auteur
    • La propriété littéraire et artistique : le principe
    • La SACEM
    • Les sociétés d’auteur, percepteurs des droits
  • L’organisation de manifestation
    • L’organisation de manifestations occasionnelles
      • La fiscalité : exonération de 6 manifestations de soutien ou de bienfaisance
      • Les formalités administratives
      • Les lotos, loteries et tombolas
      • Les obligations, vis à vis de la SACEM
    • L’organisation de manifestations sportives sur la voie publique
      • Autres obligations
      • Formalités
      • Généralités
  • La gestion financière et comptable
    • Quand faut-il nommer un commissaire aux comptes ?
    • La fiscalité des associations
      • L’association est un contribuable
      • L’association et les impôts commerciaux
      • Les obligations déclaratives
      • Les principes de l’impôt
    • Les ressources de l’association
      • Dons, donations et legs
        • Donations et legs
        • Dons manuels
      • Les placements financiers des associations
        • Les placements en bourse
        • Les placements non boursiers
      • Mécénat et parrainage
        • Définition
        • Le mécénat
    • Nécessité et obligations comptables des associations
      • Comment compter
      • Nécessités comptables
  • La presse associative
    • L’inscription à la commission paritaire des publications et agences de presse.
    • Le choix du titre et sa protection
    • Les avantages liés au numéro d’inscription
    • Les formalités administratives
    • Les publications qui ne bénéficient pas d’un numéro d’inscription à la CPPAP
  • La responsabilité pénale et civile
    • Deux types de responsabilité
    • La responsabilité des associations en tant que personnes morales
    • La responsabilité des dirigeants
  • Les locaux de l’association
    • L’utilisation par l’association d’un immeuble ou local privé
    • La capacité de posséder des locaux
    • La vente des immeubles de l’association
    • Le prêt et la location des locaux appartenant à l’association
    • Utilisation d’un immeuble ou d’un local public

03. Les acteurs de la vie associative

• 01. Les instances nationales
  • Bernard Laporte au Conseil national de la vie associative
  • L’Institut national de la Jeunesse et de l’Education populaire
  • Le Conseil du développement de la vie associative
  • Le conseil national de la vie associative
  • Nouveau conseil national de la vie associative
  • Vers la création d’un haut conseil à la vie associative.
• 02. L’administration électronique
  • Le programme d’analyse simplifiée des comptes des associations
  • Le programme ADELE
  • Le projet WALDEC
• 03. Les institutions européennes
  • La commission européenne
  • Le Comité Economique et Social Européen
  • Le Parlement Européen
  • Les acteurs associatifs
• 04. Les centres de ressources près de chez vous
  • Les centres de ressource et d’information pour les bénévoles (CRIB)
  • Les correspondants régionaux de l’économie sociale
  • Les Délégués départementaux à la vie associative
  • 1. La carte des centres de ressources
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du BAS-RHIN
    • Centre de ressource et d’information pour les bénévoles de Haute-Marne
    • Centre de ressource et d’information pour les bénévoles de la Marne
    • Centre de ressource et d’information pour les bénévoles des Ardennes
    • Centre de ressource et d’informations pour les bénévoles de l’Aube
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de la Drôme
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles d’Eure et Loir
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles d’Ille et Vilaine
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles d’Indre et Loire
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles d’Isère
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles d(Indre
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Dordogne
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Gironde
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Guadeloupe
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Haute-Garonne
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Haute-Loire
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Haute-Saone
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Haute-Savoie
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Haute-Vienne
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de l’Aveyron
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de l’Essonne
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de l’Eure
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de l’Hérault
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de l’Oise
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de l’Orne
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de l’Yonne
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de la Creuse
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de la Loire
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de la Manche
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de la Meuse
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de la Nièvre
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de la Réunion
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de la Sarthe
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de la Somme
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de la Vienne
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Loire Atlantique
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Lozère
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Martinique
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Mayenne
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Meurthe et Moselle
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Moselle
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Nouvelle Calédonie
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Paris
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Saone-et-Loire
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Savoie
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Seine-et-Marne
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Seine-Maritime
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Seine-Saint_Denis
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Vendée
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles de Wallis et Futuna
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles des Deux-Sèvres
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles des Hautes-Pyrenées
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles des Hauts-de-Seine
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles des Landes
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles des Pyrenées Atlantiques
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles des Pyrenées Orientales
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles des Vosges
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles des Yvelines
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Doubs
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Finistère
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Gard
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Gers
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Haut-Rhin
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Jura
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Loir et Cher
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Loiret
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Lot
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Lot et Garonne
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Maine et Loire
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Morbihan
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Nord
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Pas-de-Calais
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Puy de Dome
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Rhône
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Tarn
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Tarn et Garonne
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Territoire de Belfort
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Val d’Oise
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Val de Marne
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Var
    • Centre de ressources et d’information pour les bénévoles du Vaucluse
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles d’Ardèche
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles d’Ariège
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles de Charente
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles de Charente-Maritime
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles de Corrèze
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles de Corse du sud
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles de Haute-Corse
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles de l’Ain
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles de l’Aisne
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles de l’Allier
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles de l’Aude
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles des Alpes de Haute-Provence
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles des Alpes-Maritimes
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles des Bouches-du-Rhône
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles des Côtes d’Armor
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles des Hautes-Alpes
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles du Calvados
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles du Cantal
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles du Cher
    • Centre de ressources et d’informations pour les bénévoles en Côte d’Or
    • DDVA des Alpes de Haute Provence
    • DDVA d’Ardèche
    • DDVA d’Eure et Loir
    • DDVA d’Ille et Vilaine
    • DDVA d’Indre et Loire
    • DDVA de Belfort
    • DDVA de Charente
    • DDVA de Charente Maritime
    • DDVA de Corrèze
    • DDVA de Corse du sud
    • DDVA de Côte d’Or
    • DDVA de Dordogne
    • DDVA de Gironde
    • DDVA de Guadeloupe
    • DDVA de Guyane
    • DDVA de Haute Corse
    • DDVA de Haute Garonne
    • DDVA de Haute Loire
    • DDVA de Haute Saône
    • DDVA de Haute Savoie
    • DDVA de Haute Vienne
    • DDVA de l’Ain
    • DDVA de l’Aisne
    • DDVA de l’Allier
    • DDVA de l’Ariège
    • DDVA de l’Aube
    • DDVA de l’Aude
    • DDVA de l’Aveyron
    • DDVA de l’Essonne
    • DDVA de l’Eure
    • DDVA de l’Hérault
    • DDVA de l’Indre
    • DDVA de l’Isère
    • DDVA de l’Oise
    • DDVA de l’Orne
    • DDVA de l’Yonne
    • DDVA de la Creuse
    • DDVA de la Drôme
    • DDVA de la Haute Marne
    • DDVA de la Loire
    • DDVA de la Lozère
    • DDVA de la Manche
    • DDVA de la Marne
    • DDVA de la Mayenne
    • DDVA de la Meuse
    • DDVA de la Moselle
    • DDVA de la Nièvre
    • DDVA de la Réunion
    • DDVA de la Sarthe
    • DDVA de la Somme
    • DDVA de la Vienne
    • DDVA de Loire Atlantique
    • DDVA de Martinique
    • DDVA de Mayotte
    • DDVA de Meurthe et Moselle
    • DDVA de Paris
    • DDVA de Polynésie Française
    • DDVA de Saint Pierre et Miquelon
    • DDVA de Saône et Loire
    • DDVA de Savoie
    • DDVA de Seine et Marne
    • DDVA de Seine Maritime
    • DDVA de Seine Saint Denis
    • DDVA de Vendée
    • DDVA de Wallis et Futuna
    • DDVA des Alpes Maritimes
    • DDVA des Ardennes
    • DDVA des Bouches du Rhône
    • DDVA des Côtes d’Armor
    • DDVA des Deux-Sèvres
    • DDVA des Hautes Alpes
    • DDVA des Hautes Pyrénées
    • DDVA des Hauts de Seine
    • DDVA des Landes
    • DDVA des Pyrénées Atlantiques
    • DDVA des Pyrénées Orientales
    • DDVA des Vosges
    • DDVA des Yvelines
    • DDVA du Bas Rhin
    • DDVA du Calvados
    • DDVA du Cantal
    • DDVA du Cher
    • DDVA du Doubs
    • DDVA du Finistère
    • DDVA du Gard
    • DDVA du Gers
    • DDVA du Haut Rhin
    • DDVA du Jura
    • DDVA du Loir et Cher
    • DDVA du Loiret
    • DDVA du Lot
    • DDVA du Lot et Garonne
    • DDVA du Maine et Loire
    • DDVA du Morbihan
    • DDVA du Nord
    • DDVA du Pas de Calais
    • DDVA du Puy de Dôme
    • DDVA du Rhône
    • DDVA du tarn
    • DDVA du Val d’Oise
    • DDVA du Val de Marne
    • DDVA du Var
    • DDVA du Vaucluse
    • DDVA Tarn et Garonne

04. Ressources

• 01. Textes officiels
  • Création du répertoire national des associations (Arrêté du 14 octobre 2009).
  • 1. Projets et propositions de loi
    • Instruction de la Direction générale des Impôts du 18 décembre 2006
    • Loi du 19 mai 2003 relative à la création d’un chèque-emploi associatif
    • Loi du 23 février 2005 relative au contrat de volontariat de solidarité internationale
    • Loi du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l’engagement éducatif
• 02. Bibliographie
  • 01. Livres
    • Association loi 1901 : gestionnaires ou citoyennes ?
    • Associations : un nouvel âge de la participation ?
    • Atout associations : tout sur leur création et leur développement
    • Bénévolat et volontariat dans la vie économique, sociale et politique
    • Cent ans de vie associative.
    • Créer et gérer une association
    • Des jeunes et des associations.
    • Guide du bénévole : vos droit, les dispositions les plus récentes.
    • L’histoire étonnante de la loi 1901 : le droit d’association en France avant et après Waldeck-Rousseau.
    • L’image de la vie associative en France 1901-2001. Sondage exclusif CSA
    • La vie associativeen France
    • Le métier de bénévole
    • Le secteur sans but lucratif en France.
    • Les associations
    • Les associations entre bénévolat et logique d’entreprise
    • Les jeunes et la vie associative en Europe.
    • Secteur sans but lucratif. Associations et Fondation En France
    • Sociologie de l’association. Des organisations à l’épreuve du changement social
  • 02. Articles
    • Bénévoles, promouvoir leur participation
    • Des jeunes militants aux responsables associatifs : " A nous de parler"
    • Doit-on professionnaliser les bénévoles associatifs ?
    • Elus et associations : des précautions mais pas d’interdiction
    • Entre responsabilisation et individualisation : les évolutions de l’engagement associatif.
    • Explosion de la vie associative
    • Jeunes associations, une nouvelle citoyenneté
    • Jeunes et associations
    • L’association : un principe de liberté ou un principe de démocratie ?
    • L’évolution de l’appartenance associative des jeunes
    • La France bénévole
    • La lettre du CNVA - juin 2005
    • La lettre du CNVA - juin 2006
    • La longue marche de la régionalisation
    • La participation des jeunes aux associations en France - analyse de quelques indicateurs statistiques.
    • La vie associative en 2002. 12 millions de bénévoles
    • Le centenaired’une loi : 1901-2001
    • Le contrat d’insertion dans la vie sociale
    • Le Haut commissariat à la Jeunesse propose un guide pratique sur les associations
    • Les associations en 2002
    • Les relations entre communes et associations
    • Les subventions de l’État aux associations : une procédure simplifiée
    • Quels dispositifs en faveur des bénévoles ?
    • Une personne sur deux est membre d’une association en 2002
    • Vie associative, action citoyenne
  • 03. Rapports et études
    • Avis du CNVA relatif aux agréments associatifs
    • Avis du CNVA sur la politique de cohésion de l’Union européenne 2007 - 2013, les fonds structurels et les associations
    • Avis du CNVA sur le projet d’instruction fiscale de synthèse
    • Avis du CNVA sur les rapports des groupes de travail préparatoires à la Conférence Nationale de la Vie Associative
    • Bilan de la vie associative : 2000-2002. CNVA
    • Des associations dynamiques selon le rapport 2006 du Cerphi
    • Engagements bénévoles des étudiants. Perspectives pour de nouvelles formes de participation civique.
    • Etude 2005 du CerPhi sur le dynamisme associatif
    • L’association, une centenaire vivante et créatrice
    • L’économie sociale des associations
    • L’emploi dans les associations.
    • La France bénévole.
    • La vie associative en 2002. 12 millions de bénévoles.
    • Le don des nouvelles générations.
    • Le secteur associatif “acteur privilégié” d’une société meilleure, selon les jeunes
    • Le secteur associatif, principal employeur de contrats aidés, selon la Darès
    • Les femmes dans les associations.
    • Les responsables associatifs optimistes selon le cerphi
    • Mécénat, associations et fondations.
    • Mécénat, associations et fondations.
    • Rapport d’activité ministériel de la jeunesse et des sports
    • Rapport Langlais « Pour un partenariat renouvelé entre l’Etat et les associations »
    • Rapport présenté par la mission sur la gouvernance et le financement des structures associatives
    • Trois ans de vie associative : bilan d’un secteur dynamique
• 03. Archives
  • L’instruction annuelle concernant les actions expérimentales de développement de la vie associative
  • La plaquette « Bénévoles » 2006 est en ligne
  • Le guide des bénévoles réédité !
  • Remise des Trophées nationaux du bénévolat 2008
  • Un guide d’instructions au service de la transparence des subventions
  • 1. Discours officiels
    • Discours de Bernard Laporte au Conseil national de la vie associative
    • Discours de Jean-François Lamour le 15 février 2005
    • Remise du rapport Decool sur les modes de relation entre les pouvoirs publics et les associations
    • Un cadre institutionnel rénové
  • 2. La première conférence de la vie associative
    • La Conférence nationale de la vie associative : bilan et perspectives...
  • 3. Le programme de recherche
    • 3. Le programme de recherche 2001-2003
• Liens utiles
  • Liens utiles

99. Rubrique cachée

Articles

• Appel à candidature pour le Prix « Familles au cœur » 2009
• Forum national des associations et fondations
• Le Livre Vert est en ligne, venez donner votre avis !
• Martin Hirsch, nommé haut-commissaire à la Jeunesse

• 07. Le programme de recherche 2001-2003
  • 01. Le programme de recherche « économie sociale et solidaire en région »
  • 02. L’organisation du programme
  • 03. Le comité scientifique du programme
  • 04. Problématique générale de l’appel à projets
  • 01. Rapports du programme de recherche « économie sociale et solidaire en région », classés par régions
    • 01. Alsace
    • 02. Alsace et Franche-Comté
    • 03. Aquitaine
    • 04. Auvergne
    • 05. Basse-Normandie
    • 06. Bretagne
    • 07. Centre
    • 08. Champagne-Ardenne
    • 09. Haute-Normandie
    • 10. Ile-de-France
    • 11. La Réunion
    • 12. Languedoc-Roussillon
    • 13. Limousin
    • 14. Lorraine
    • 15. Midi-Pyrénées
    • 16. Nord-Pas-De-Calais
    • 17. PACA
    • 18. Pays-de-la-Loire
    • 19. Picardie
    • 20. Rhône-Alpes
    • 21. Hors-région
  • 02. Autres rapports de recherche
    • Autres rapports de recherche
• Dossier bénévolat
  • Et en Europe ?
  • Infos bénévoles !
    • Le guide des bénévoles réédité !
  • Le bénévolat à l’honneur
    • "Dossier spécial bénévolat" en ligne sur le site internet de la CPCA
    • 1er forum européen du bénévolat et de la vie associative
    • 2e Forum départemental de la vie associative et du bénévolat dans le Pas-de-Calais
    • 4e nuit départementale du dévouement à Nantes
    • Bénévolat et lien social en Moselle
    • Bénévolat européen en marche
    • Bénévoles et vie associative à l’honneur en Charente
    • Bourses de missions de bénévolat à Amiens
    • Centre de ressources humaines associatif en Maine-et-Loire
    • Conférence-débat dans les Deux-Sèvres dédiée à l’engagement associatif
    • Déjeuner des bénévoles en Saône-et-Loire
    • Des informations pour les bénévoles en Essonne
    • Deux actions autour du Bénévolat en Lozère
    • Dix bénévoles récompensés dans la Sarthe
    • Espace Bénévolat œuvre pour le bénévolat de fin d’année
    • Forum régional de la vie associative et du bénévolat en Nord-Pas-de-Calais
    • Forum régional des associations à Montpellier
    • Jounée mondiale du Bénévolat en Haute-Loire
    • Journée mondiale du Bénévolat à Nantes
    • Journée mondiale du Bénévolat en Haute-Normandie
    • L’Art solidarité à Narbonne
    • La Charente-Maritime met le bénévolat à l’honneur
    • La Dordogne et le Bénévolat
    • La Haute-Marne crée le « Jeu de la loi 1901, jeu de la vie associative »
    • Le mécénat d’entreprise à l’honneur à Nantes
    • Le monde hippique rend hommage au bénévolat
    • Le Préfet de Haute-Saône reçoit près de 120 représentants associatifs
    • Le Puy-de-Dôme rend hommage aux « bénévoles de l’ombre »
    • Les Ardennes au service de leurs bénévoles associatifs
    • Les associations sportives dans les établissements scolaires d’Aquitaine
    • Les femmes bénévoles à l’honneur dans la Manche
    • Les Hautes-Alpes fêtent le bénévolat
    • Opération « Portes ouvertes » au relais des associations de Nice
    • Remise de trophées à Issoudun
    • Semaine du Bénévolat en Alsace
    • Soirée de formation des dirigeants associatifs du Lot
    • Table ronde sur le bénévolat dans les Yvelines
    • Une soirée du bénévolat dans le Val de Marne
    • Une soirée pour les bénévoles de Poitou-Charentes
    • « Jeune et bénévole : un enjeu pour tous » dans l’Oise
    • « Réseau parisien d’accompagnement de la vie associative »
  • Le Quiz
    • 1. Peut-on faire du bénévolat lorsqu’on est en recherche d’emploi ?
    • 10. Quel est le secteur associatif le plus investi par les bénévoles ?
    • 11. Quelle est la principale motivation mise en avant par les bénévoles ?
    • 12. Un chercheur d’emploi indemnisé par les Assedic peut-il être bénévole dans un organisme où il a été salarié ?
    • 13. Y a-t-il un âge maximum pour être bénévole ?
    • 14. Quelle est la proportion d’associations dont le fonctionnement repose uniquement sur les bénévoles ?
    • 2. Le bénévole doit-il contracter une assurance spéciale ?
    • 3. Est-il possible d’obtenir un diplôme afin de justifier de l’expérience acquise lors de son activité bénévole ?
    • 4. Y a-t-il un âge minimum pour faire du bénévolat ?
    • 5. Quel est le nombre de bénévoles en France aujourd’hui ?
    • 6. Quelle est la différence entre volontariat et bénévolat ?
    • 7. La formation des bénévoles est-elle obligatoire ?
    • 8. Y a-t-il un contrat type pouvant être signé entre le bénévole et l’association pour fixer les engagements de chacun ?
    • 9. Peut-on bénéficier de réductions d’impôts en étant bénévole ?
    • Continuer le quiz
  • Les Trophées Nationaux du Bénévolat, 1ère édition !
    • Alain Sandretti, Secours populaire du Val d’OIse
    • Isabelle Brezzo, association PRIMA
    • Jérôme Gonthier, Association des Paralysés de France
    • Michelle Robin, Centre sportif Marthe Robin
    • René Germain, association Utile à la cité
    • Sarah Sebbane, Alsace Nature
  • Nos partenaires
    • Nos partenaires
  • Paroles de bénévoles
    • Audrey, 20 ans, lauréate Envie d’agir
    • Bernard Torfou, 66 ans de bénévolat
    • Céline Charreau, 27 ans, Ludo’Perche, lauréat Envie d’agir
    • Christine Bâcle, 51 ans de bénévolat
    • Claire Audhuy, 22 ans, lauréate Envie d’agir
    • Claude, 45 ans
    • Claudie Sabbah-Lissek, 28 ans de bénévolat
    • Claudine, France bénévolat
    • Coralie Huguenet, 21 ans
    • Daniel, Ingenieur électronicien retraité, 65 ans, association Bethel
    • Emile Jarrot, 50 ans de bénévolat
    • Emmanuel, 17 ans, Unicef
    • Georges Astesano, 30 ans de bénévolat
    • Gérard, 64 ans, Suicide écoute
    • Guy, la soixantaine, Hui Ji
    • Hélène Reboul, 51 ans de bénévolat
    • Jean Fessman, 37 ans de bénévolat
    • Jean-Bruno, 68 ans, Suicide Écoute et UFC Que Choisir
    • Jeannine Pion, 80 ans, 55 années de bénévolat
    • Laetitia Guinchard, 23 ans, Pangaya, lauréate Envie d’agir
    • Marie-Christine, centre équestre accueillant des enfants handicapés
    • Martin Hett
    • Martine, 61 ans
    • Maryline, 43 ans, Alpha IV
    • Mavis Cappelle, 32 ans de bénévolat, association des parents d’enfants handicapés
    • Maxime, 39 ans, S.O.S Amitié
    • Michel Raymond Corniglion
    • Monique, École Normale Sociale, Espace Torcy
    • Paul, 69 ans, Cercle St Ulrich
    • Pauline di Nicolantonio, 16 ans, Association régionale animale, lauréate Envie d’agir
    • Pierre Collinet, 46 ans de bénévolat
    • Pierre Januel, Groupement étudiant national d’enseignement aux personnes incarcérées (Genepi)
    • Raphaël Bossard, 23 ans, lauréat Envie d’agir
    • Robert Martin, 38 ans de bénévolat
    • Robert Rondo, comédien, 30 ans de bénévolat
    • Sophie, 39 ans, VS-art
    • Sylvie, 51 ans
    • Yann et Marie, 25 et 26 ans, Roue libre, lauréats Envie d’agir
    • Yannick Marziniak, 19 ans, Capitaine de soirées, lauréat Envie d’agir
• Semaine de la citoyenneté, le bénévolat à l’honneur !
  • Exposition « Paroles de Bénévoles »
  • Hommage aux différents visages du bénévolat
  • Le Centre du Bénévolat de Moulin et le Télétemps
  • Les temps forts de la journée du bénévolat à Moulins
  • « Bénévole en Moselle... Trouver sa formation »

Journée internationale des bénévoles 2008

Articles

• Bénévoles : vos droits !
• Découvrez les 6 lauréats des trophées nationaux du bénévolat, édition 2008 !
• Le guide pratique du bénévole

• Le bénévolat en questions... (FAQ)
  • Questions de bénévoles
    • 07. Serai-je formé pour ma mission de bénévole au sein de l’association ?
    • 01. Je suis mineur, puis-je être bénévole ?
    • 02. Dois-je prendre une assurance spéciale pour être bénévole ?
    • 03. Puis-je être bénévole sans perdre mes allocations chômage ?
    • 04. Mon expérience de bénévole sera-t-elle reconnue ?
    • 05. Puis-je me faire rembourser les frais engagés dans le cadre de mon action bénévole ?
    • 06. Quelle est la différence entre le bénévolat et le volontariat ?
    • 08. Je voudrais partir à l’étranger, comment faire ?
    • 09. À quoi est-ce que je m’engage en devenant bénévole ?
    • 10. Peut-on être bénévole ponctuellement ou à distance ?
    • 11. À qui s’adresser pour trouver son bénévolat ?
• Les territoires fêtent les bénévoles
  • 12 heures pour le bénévolat à Amiens
  • 3e Forum départemental de la vie associative et du bénévolat à Boulogne-sur-Mer
  • Accueil, information et table ronde sur l’engagement et la responsabilité des dirigeants, le 5 décembre
  • Bénévolat écolo à Narbonne
  • Bénévoles en Moselle : une célébration entre conférences, guide et récompenses
  • Conférence et récompense à Marseille
  • Conférence-débat sur la relève du bénévolat à Chaumont
  • Conseil et rencontre-débats à la maison des jeunes et de la culture de La Roche-sur-Foron le 15 décembre
  • Course hippique en l’honneur des bénévoles
  • Des bénévoles d’associations sportives récompensés à Châteauroux
  • Des bénévoles récompensés dans l’Aube
  • Deux réunions d’information sur le bénévolat dans des écoles de Reims
  • Focus sur l’engagement bénévole des jeunes dans les Yvelines
  • Forum et concours européens du bénévolat à Strasbourg
  • Forum régional sur « l’accompagnement des bénévoles associatifs » à Béziers
  • France Bénévolat consacre son colloque annuel à "l’engagement bénévole des jeunes"
  • France Bénévolat met le bénévolat à l’honneur dans l’Yonne
  • Informations, échange de pratiques et médailles dans le Loir-et-Cher
  • Journée d’information sur le bénévolat au Havre
  • Journée portes ouvertes à Biarritz
  • Journée portes ouvertes à Espace Bénévolat le 5 décembre
  • Journée portes ouvertes à France Bénévolat Clermont-Ferrand
  • Journée portes ouvertes à la Maison des associations de Strasbourg
  • Journée rencontre entre bénévoles et associations à Limoges
  • La Haute-Normandie expose pour ses bénévoles
  • La journée internationale des bénévoles : tout un programme d’information en Haute-Loire
  • Le bénévolat des jeunes en débat à La Rochelle
  • Le bénévolat en marche à Paris le 6 décembre
  • Le bénévolat pour tous dans les Alpes-Maritimes
  • Le Lot-et-Garonne récompense ses bénévoles
  • Le préfet et les sous-préfets de Saône-et-Loire invitent les bénévoles méritant du département
  • Le Val-de-Marne place ses bénévoles au cœur des débats et analyses
  • Les chantiers de jeunes bénévoles sur le devant de la scène en Haute-Normandie
  • Les jeunes et le bénévolat à Nantes
  • Les médaillés du bénévolat en Indre-et-Loire
  • Mobilisation générale en Aquitaine pour le bénévolat sportif
  • Pleins feux sur un pôle associatif au service des bénévoles dans le Lot
  • Premières rencontres du bénévolat du Pays de Vannes
  • Projection d’un documentaire sur le bénévolat à Aix-en-Provence
  • Remise de médailles aux bénévoles de Dordogne
  • Remise de trophées en Mayenne
  • Remise des médailles de la Jeunesse et des Sports le 5 décembre à la préfecture de Haute-Savoie
  • Rencontre avec 200 associations à Toulouse
  • Rencontre-débats au service de l’engagement bénévole à Bourges
  • Soirée débat le 3 décembre à Annecy sur l’engagement bénévole des jeunes
  • Stand d’information sur le bénévolat à Tours
  • Table ronde sur le bénévolat et la lutte contre l’exclusion à Toulon
  • Troyes fête le bénévolat
  • Un jeu pour la « Connaissance de la Vie Associative » jalonne tout le Nord
  • Une soirée pour les bénévoles en Eure-et-Loir
  • Zoom sur le bénévolat de fin d’année à Lille
  • Zoom sur les jeunes bénévoles à Orléans
• Témoignages
  • Abdelmalek, 37 ans
  • Ahmed, 56 ans
  • Anne-Marie, 42 ans
  • Brigitte
  • Chantal, 60 ans
  • Évelyne
  • Foulémata, 21 ans
  • Gbemisola, 20 ans
  • Gérard, 63 ans
  • Hélène, 35 ans
  • Hervé, 40 ans
  • Jean-Pierre, 51 ans
  • Laurence, 38 ans
  • Marie-Catherine, 42 ans
  • Marion, 27 ans
  • Nathalie, 39 ans
  • Pierre, 19 ans
  • Pierre, 61 ans
  • Roger, 69 ans
  • Samir, 35 ans
• Vademecum
  • 1. C’EST QUOI le bénévolat ?
  • 2. Le bénévole C’EST QUI ?
  • 3. - POURQUOI s’engager dans l’action bénévole ?
  • 4. - Et pour ça, on fait COMMENT ?

La politique associative de l’Etat

Articles

• Informatique et libertés : du nouveau pour les associations

• 01. La conférence de la vie associative
  • 2e Conférence de la Vie Associative
  • Conférence de la Vie associative
  • Conférence de la vie associative 2009 : comité de suivi
  • Conférence nationale de la Vie associative : les mesures en action !
  • La composition des groupes de la Conférence
  • Le lancement de la première conférence nationale de la vie associative
  • Les 3 groupes de travail de la Conférence Nationale de la Vie Associative ont rendu leurs rapports
  • Préparation de la 2e Conférence de la Vie Associative (17/12/2009)
• 02. La place des associations dans la société
  • Attributions du ministre de la Jeunesse et des Solidarités actives
  • Le guide pratique de l’association
  • Nomination du ministre de la Jeunesse et des Solidarités actives
  • Panorama de la vie associative en régions
  • Parution d’un Atlas 2009 de l’économie sociale et solidaire en France et dans les régions
  • Une liste actualisée des associations reconnues d’utilité publique
  • 01. Le poids économique et social des associations
    • L’économie des associations à la une
    • Le "Stat-Info" sur le paysage associatif vient de paraître
    • Le poids économique et social des associations
    • Nouvel état des lieux du paysage associatif français
    • Retrouvez tous les chiffres et statistiques de la vie associative
  • 02. L’histoire des associations
    • L’histoire des associations
• 03. Emploi, bénévolat, volontariat
  • Accord avec Microsoft pour l’équipement des associations en logiciels et le bénévolat en ligne
  • Association et protection sociale : deux guides de l’Urssaf
  • Assurance des dirigeants et animateurs bénévoles
  • Certificat de formation à la gestion associative
  • Colloque « Entreprises, salariés et associations : pour un partenariat de compétences »
  • Coup de pouce à l’assurance des dirigeants et animateurs bénévoles
  • Découvrez les titres-repas du volontaire et chèques-repas du bénévole
  • Des modèles de dossier et de livret pour les formations à la gestion associative
  • Des « Titres-Restaurant » pour les volontaires et les bénévoles
  • Développement du bénévolat en ligne
  • Extension des possibilités d’utilisation du chèque emploi associatif
  • Journée internationale des bénévoles
  • Journée mondiale du bénévolat
  • L’action du gouvernement pour l’emploi associatif
  • La Haute-Marne crée le « Jeu de la loi 1901, jeu de la vie associative »
  • La place des femmes dans les associations
  • Le bénévolat à l’honneur lors de la semaine de la citoyenneté du 4 au 10 décembre
  • Le certificat de formation à la gestion associative (CFGA) se précise avec la parution d’un arrêté le 15 décembre 2008.
  • Le gouvernement encourage les lycéens à s’impliquer dans la vie associative.
  • Le Sénat adopte le projet de loi sur le volontariat associatif et l’engagement éducatif
  • Le Service civil volontaire opérationnel
  • Le volontariat associatif : demandez l’agrément !
  • Le volontariat associatif en pratique
  • Martin Hirsch lance "le Service Civique : un projet pour les jeunes"
  • Parution d’un bilan de l’emploi dans l’économie sociale en 2008
  • Pleins feux sur le volontariat
  • Portes ouvertes sur le Service volontaire européen le 15 novembre
  • Présentation du projet de loi sur le volontariat associatif et l’engagement éducatif
  • Valorisez vos missions grâce au Passeport Bénévole
  • Volontariat associatif : une nouvelle loi pour un nouveau statut
  • « Objectif 45 000 » emplois nouveaux dans le secteur associatif
• 04. Les finances, la fiscalité
  • Appel à projets concernant des études relatives au monde associatif
  • L’accès aux financements publics
  • L’instruction annuelle concernant la formation des bénévoles
  • La fiscalité applicable aux associations
  • la fiscalité des associations
  • Le formulaire actualisé de demande de subvention est en ligne
  • Le guide de l’évaluation
  • Le mécénat : un partenariat entre entreprises et associations
  • Le mécénat en nature : dons de produits neufs
  • Les associations subventionnées doivent des comptes...
  • Libéralités consenties aux associations et actualisation des barèmes fiscaux
  • Mécenat en nature : nouvelle piste de développement des associations
  • Mieux comprendre la gestion publique pour y inscrire son action associative : suivez le guide !
  • Publication des procédures de demande de subventions
  • Subvention, marché public et délégation de service public : mode d’emploi
  • Subventions : nouveautés 2010
  • Subventions attribuées pour 2010 par le C.D.V.A.
  • Transparence des subventions : les outils de télétransmission des fichiers
  • Vers plus de transparence dans l’attribution des subventions
• 05. L’Europe
  • 01. Les chantiers
    • Commission européenne - Lancement de la consultation publique sur le financement des SIEG
    • L’association européenne
    • Le livre vert sur les partenariats public-privé
    • Les services dans le marché intérieur
  • 02. Les actions européennes du M.J.S.A.
    • Année 2011 : "Année européenne des activités de volontariat pour la promotion de la citoyenneté active"
    • Colloque "Les enjeux des projets de la réglementation de l’Union Européenne pour les associations".
    • Jean-François Lamour relance la concertation sur le projet de statut d’association européenne
• 4. Associations et Internet
  • 1. Accéder à Internet
    • 01. Les lieux publics d’accès à Internet
    • 02. Quel type de connexion ?
    • 03. Créer son premier réseau local
    • 03. Quel matériel ?
    • 04. Services et logiciels : gratuits ou payants ?
    • 05. Logiciels libres et associations
    • 06. Se protéger des virus, des intrusions et des spams
  • 2. Animer l’association par Internet
    • 01. S’initier à Internet par Internet : sites ressources
    • 02. Outil n°1 : le courrier électronique
    • 05. Recruter sur Internet
    • 06. E-administrer son association
  • 4. Exister sur le web
    • 01. Préparer son site Internet
    • 05. Évaluer, faire vivre et promouvoir son site
    • 06. Editer une lettre d’information
    • 07. Publier un livre ou une revue numérique
  • 5. Questions juridiques
    • 1. Droit d’auteur, droit à l’image et responsabilité de l’association
    • 2. Protéger sur Internet les droits du citoyen, de l’employé et de l’adhérent