Règlement intérieur HCVA

Publié le : vendredi 1er avril 2016 - Modifié le : jeudi 27 octobre 2016

Au cours de sa dernière séance plénière tenue le 22 mars, le Haut Conseil a apporté quelques ajouts à son règlement intérieur.

Au cours de sa dernière séance plénière tenue le 22 mars, le Haut Conseil a apporté quelques ajouts à son règlement intérieur.

Consulter le règlement intérieur du HCVA -  PDF - 234.8 ko
Consulter le règlement intérieur du HCVA

Dans la même rubrique

29 décembre 2017

Bilan de l’activité du HCVA en 2017

Voici la liste des avis et rapport remis par le HCVA au cours de l’année 2017
10 novembre 2017

Séance Plénière du HCVA du 9 novembre 2017

Le Haut Conseil à la vie associative s’est réuni en séance plénière le 9 novembre 2017 sous la présidence du ministre de l’Education nationale, ministre chargé de la vie associative, Jean-Michel (...)