S’engager
Rechercher :
Créer son association
Les centres de ressources
Fiscalité association
Devenir bénévole
Vos démarches
Guide juridique et fiscal
La Vie associative
Documentation
Près de chez vous
Créer votre association
Financer votre association
Gérer les collaborateurs de votre association
Faire reconnaître votre association
Faire évoluer votre association
Dissoudre votre association
Les points ressources
Le kit gratuit pour créer votre association
Principes généraux
La loi du 1er Juillet 1901 et la liberté d’association
Les différentes formes d’association
Le mineur dans l’association
L’agrément
Les formalités déclaratives
La gestion de l’association
La vie et le fonctionnement de l’association
Les ressources de l’association
La réglementation comptable
La fiscalité applicable aux associations
Ressources humaines
Le bénévole dans les associations
L’association employeur de salariés
Le volontaire
Le travailleur indépendant
La responsabilité pénale et civile
Le savez-vous ?
Info-coronavirus
Le fonctionnement de votre association
Les mesures en matière d’engagement
Les mesures juridiques conséquences du Covid-19
Les mesures locales
Les mesures pour les associations employeuses
Les mesures spécifiques
Les subventions aux associations
La politique associative de l’Etat
Les appels à projets de l’Etat
Le soutien de l’Etat
Actualités juridiques
Tous les points ressources près de chez vous
Le Fonds pour le Développement de la Vie Associative (FDVA)
Le Compte d’Engagement Citoyen (CEC)
Alliances et territoires
Le monde associatif
Données et publications sur la vie associative
La place des associations
Le financement des associations
Les actualités du monde associatif
DataAsso, pour tout connaitre sur les associations
La simplification par les services numériques
Actualités
Pour débuter avec SIVA
Tout savoir sur le projet SIVA
Les API et autres outils
Les labels
Les partenaires
L’Europe
Institutions et acteurs associatifs au niveau européen
Subventions, marchés publics et aides d’état
IVO4ALL
Le Haut Conseil à la Vie associative (HCVA)
La vie du HCVA
Avis rendus par le HCVA
Actualités
Le kit gratuit pour votre association
Les guides pratiques
Rapports parlementaires
Bibliographie
Les essentiels de la vie associative
Bibliographie thématique
Archives
Vidéos
Accueil
Documentation
Vidéos
Projet de loi "Egalité Citoyenneté"
Projet de loi "Egalité Citoyenneté"
lundi 20 juin 2016
Projet de loi "Egalité Citoyenneté"
by
jeunesse-vie-associative
Imprimer
Recommander cette page
Votre adresse email
Destinataire
Texte de votre message
Dans la même rubrique
24 octobre 2018
Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
11 juin 2018
Discours Edouard Philippe, Premier ministre
