Rechercher :

Créer son association

Les centres de ressources

Fiscalité association

Devenir bénévole

Vos démarches
Guide juridique et fiscal
La Vie associative
Documentation
Près de chez vous

Créer votre association

Financer votre association

Gérer les collaborateurs de votre association

Faire reconnaître votre association

Faire évoluer votre association

Dissoudre votre association

Les points ressources

Principes généraux
La gestion de l’association
Ressources humaines
Le savez-vous ?

La politique associative de l’Etat
Le monde associatif
L’Europe
DataAsso, pour tout connaitre sur les associations
La simplification par les services numériques
Le Haut Conseil à la Vie associative (HCVA)

Le kit gratuit pour votre association

Les guides pratiques
Bibliographie
Rapports parlementaires

Vidéos

Accueil
Documentation
Vidéos
Projet de loi "Egalité Citoyenneté"

Projet de loi "Egalité Citoyenneté"

lundi 20 juin 2016, par Philippe Mobbs

Projet de loi "Egalité Citoyenneté" by jeunesse-vie-associative

Recommander cette page

Votre adresse email

Destinataire

Texte de votre message

Dans la même rubrique

24 janvier 2018

Mon compte asso

19 janvier 2018

French Impact

eregie

Infos site

Mentions légales
Presse
Plan du site
Contact

Accessibilité

Accessibilité du site
Référentiel général d’accessibilité pour les administrations
Référentiel Marianne

Autres services

Service civique
Service-public-asso.fr
La France S’Engage

Suivez-nous !

Dailymotion
Flux RSS général
Twitter

Legifrance
Service-public.fr
France.fr
Elysee.fr