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Ressources humaines

Pour la réalisation de son objet, l’association, personne morale, réunira autour d’elles de nombreuses personnes :

- d’une part, des personnes physiques ou morales, peuvent intervenir de manière volontaire pour contribuer à la mise en oeuvre de l’objet statutaire de l’association. Les personnes physiques ne reçoivent en contrepartie de leur intervention aucune rémunération : ce sont des adhérents, des bénévoles ou les dirigeants de l’association

- d’autre part, par l’intermédiaire d’un de ses représentants élus ou salariés, l’association, personne morale, peut solliciter pour la réalisation d’une mission définie ou pour assurer son fonctionnement et sa permanence, l’intervention d’une tierce personne contre le paiement d’une facture, d’un honoraire, d’un salaire, selon que le service a été accompli par une entreprise, un travailleur indépendant, un salarié. Le recours à tel ou tel intervenant s’inscrit dans un cadre juridique précis, dont il convient de connaître les grandes lignes : c’est ce qui fait l’objet des fiches suivantes.

Le bénévole

Plus de 14 millions de bénévoles œuvrent aujourd’hui dans le paysage associatif français. Se sentir utile et faire quelque chose pour autrui est le (...)

Le salarié

Définition de la relation salariale La relation salariale est caractérisée par un certain nombre d’éléments : versement d’une rémunération, existence (...)

Le volontaire

Le volontaire se distingue à la fois du bénévole et du salarié. Le volontariat est défini par les éléments suivants : Le volontaire s’engage d’une (...)

Le travailleur indépendant

La responsabilité pénale et civile

Références : Code civil, art. 1382 et suivants, art. 1992 et suivants Code pénal, art. L. 121-2 et suivants La responsabilité d’une association (...)

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