La vie et le fonctionnement de l’association

La loi du 1er juillet 1901 accorde aux associations une grande souplesse pour prévoir, dans leurs statuts, les modalités de fonctionnement les plus adaptées à leur objet.
Cependant, certaines règles s’imposent, notamment lorsque l’association est organisatrice d’actions ou d’événements.

25 octobre 2011

Droits d’auteur, presse associative et déclarations nécessaires

Que ce soit en tant qu’auteur, utilisateur ou diffuseur d’œuvres originales (comme par exemple un concert), une association est souvent concernée par le problème légal du droit d’auteur. Les associations sont par ailleurs nombreuses à éditer des (...)
23 septembre 2008

Les locaux de l’association

Bien souvent, la première préoccupation d’une association est de trouver des locaux pour exercer son activité. C’est seulement pour la réalisation de son objet, que l’association pourra acquérir des locaux, en louer, ou en recevoir sous la forme d’une (...)
15 juillet 2013

Les manifestations et voyages

On estime à plus de 1,3 millions le nombre d’associations actives en France. Parmi celles-ci, très nombreuses sont celles qui organisent des manifestations, diverses, ou des voyages. Retrouvez ici les règles à suivre pour l’organisation de ces (...)

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