Ressources humaines

Pour la réalisation de son objet, l’association, personne morale, réunira autour d’elles de nombreuses personnes :

- d’une part, des personnes physiques ou morales, peuvent intervenir de manière volontaire pour contribuer à la mise en oeuvre de l’objet statutaire de l’association. Les personnes physiques ne reçoivent en contrepartie de leur intervention aucune rémunération : ce sont des adhérents, des bénévoles ou les dirigeants de l’association

- d’autre part, par l’intermédiaire d’un de ses représentants élus ou salariés, l’association, personne morale, peut solliciter pour la réalisation d’une mission définie ou pour assurer son fonctionnement et sa permanence, l’intervention d’une tierce personne contre le paiement d’une facture, d’un honoraire, d’un salaire, selon que le service a été accompli par une entreprise, un travailleur indépendant, un salarié. Le recours à tel ou tel intervenant s’inscrit dans un cadre juridique précis, dont il convient de connaître les grandes lignes : c’est ce qui fait l’objet des fiches suivantes.

15 septembre 2014

Le bénévole dans les associations

Plus de 16 millions de bénévoles œuvrent aujourd’hui dans le paysage associatif français. Se sentir utile et faire quelque chose pour autrui est le moteur de ces bénévoles qui s’impliquent dans des domaines d’activité aussi divers que le sport, la (...)
29 septembre 2016

La responsabilité de l’association employeur

Parmi les 1,3 millions d’associations actives en France, 165 000 emploient des salariés, soit 1,8 millions de personnes. La relation salariale est caractérisée par un certain nombre d’éléments : versement d’une rémunération, existence d’un lien de (...)
29 août 2011

Le volontaire

Le volontaire se distingue à la fois du bénévole et du salarié. Le volontariat est défini par les éléments suivants : Le volontaire s’engage d’une manière formelle (par contrat), pour une durée limitée, à temps plein, pour une mission d’intérêt général (...)
23 septembre 2008

Le travailleur indépendant

Les travailleurs indépendants sont des personnes qui exercent à leur compte une activité économique, en supportant les risques de cette activité et en s’appropriant les profits éventuels qu’elle peut générer. Les associations peuvent régulièrement avoir (...)
13 septembre 2010

La responsabilité pénale et civile

La responsabilité d’une association est la même que celle de toute autre personne physique ou morale. Autrement dit, elle doit, d’une part, réparer les dommages qu’elle peut causer à des tiers et est, d’autre part, passible de poursuites pénales en cas (...)

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