La vie du HCVA
Vous trouverez dans cette rubrique les textes fondateurs du HCVA, sa composition, etc.
Bilan de l’activité du HCVA en 2019
Bilan de l’activité du HCVA en 2018
Voici la liste des avis et rapport remis par le HCVA au cours de l’année 2018
Bilan de l’activité du HCVA en 2017
Voici la liste des avis et rapport remis par le HCVA au cours de l’année 2017
Séance Plénière du HCVA du 9 novembre 2017
Le Haut Conseil à la vie associative s’est réuni en séance plénière le 9 novembre 2017 sous la présidence du ministre de l’Education nationale, ministre chargé de la vie associative, Jean-Michel Blanquer.
Bilan de la vie associative 2015-2016
La deuxième édition du bilan de la vie associative réalisée par le Haut Conseil à la vie associative porte sur les années 2015-2016 et a pour thème : « L’association au cœur de l’intérêt général ». L’intérêt général anime de fait une grande partie de l’action des associations, qu’elles soient présentes dans les quartiers, les territoires ruraux, au niveau national ou international.
Les Commissions du HCVA
Le Haut Conseil à la vie associative conduit ses réflexions grâce aux Commissions. Certaines sont permanentes (Engagement, Juridique) d’autres peuvent être à durée plus limitée (Bilan) ou pour répondre à une saisine spécifique.
Elles se réunissent en général tous les mois.
La composition du Bureau
Le bureau du Haut Conseil est présidé par le ministre chargé de la vie associative ou son représentant. C’est ainsi qu’à ce jour, le directeur de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative préside le bureau.
La composition du HCVA
Le mandat des membres nommés pour 5 ans est arrivé à son terme en 2016.
Règlement intérieur HCVA
Au cours de sa dernière séance plénière tenue le 22 mars, le Haut Conseil a apporté quelques ajouts à son règlement intérieur.
Séance plénière du HCVA
Le 22 mars matin, le Haut Conseil à la vie associative, instance consultative d’experts placée auprès du Premier ministre, s’est réuni pour la 8ème fois en séance plénière, sous la présidence du ministre chargé de la vie associative.
Un nouveau décret HCVA
En application de l’article 63 de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire, un décret relatif au Haut Conseil à la vie associative a été publié le 19 août 2015, il modifie le décret n°2011-773 du 28 juin 2011.
Bilan de la vie associative 2012-2014
Pour sa première édition du bilan de la vie associative, le Haut Conseil à la vie associative a choisi comme thème général : "L’engagement dans les associations, l’engagement des associations".
Évolutions du paysage associatif : remise du rapport du HCVA
Le ministre chargé de la vie associative, s’est vu remettre, lundi 1er juin, le premier rapport du Haut Conseil à la Vie Associative (HCVA) sur le paysage associatif des années 2012-2014.
Validation des acquis de l’expérience : l’avis du HCVA
Le HCVA a présenté et adopté un avis sur la VAE au cours de sa dernière séance plénière
5ème Plénière du Haut Conseil à la vie associative
La 5ème séance plénière du Haut Conseil à la Vie associative (HCVA) s’est tenue le jeudi 21 mars au ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative, sous la présidence du ministre chargé de la vie associative.
Installation du Haut Conseil à la vie associative
Le ministre chargé de la vie associative a installé le Haut Conseil à la vie associative (HCVA).
Créé le 28 juin 2011 auprès du Premier ministre, le HCVA est une instance d’expertise et de dialogue avec les associations qui remplace le Conseil National de la Vie Associative (CNVA). L’objectif poursuivi est d’enrichir le dialogue entre les pouvoirs publics et les associations et d’améliorer la pertinence des mesures prises par les pouvoirs publics.