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Le bénévole
Plus de 14 millions de bénévoles œuvrent aujourd’hui dans le paysage associatif français. Se sentir utile et faire quelque chose pour autrui est le moteur de ces bénévoles qui s’impliquent dans des domaines d’activité aussi divers que le sport, la culture ou les loisirs, l’humanitaire, la santé ou l’action sociale, la défense des droits ou encore l’éducation.
On peut définir les bénévoles comme des personnes qui consacrent une partie de leur temps, sans être rémunérées, aux activités de l’association.
Le bénévolat se distingue d’autres situations juridiques telles :
le salariat ;
le volontariat associatif.
En raison de l’importance qualitative et quantitative qui s’attache à leur intervention, la loi leur offre un certain nombre de garanties, sur le plan notamment de La protection sociale), des congés ou autorisations d’absence, des possibilités de remboursement des frais engagés pour la mise en oeuvre de leurs activités bénévoles, ou de la compatibilité entre certaines situations (retraité, préretraité, chômeur) et l’exercice d’activités bénévoles (voir le cumul des statuts).
Bénévolat et salariat
Il s’avère en pratique très important pour le bénévole et l’association qui fait appel à ses services de différencier le contrat de bénévole du contrat de travail, ce pour des raisons sociales et fiscales. Les tribunaux rappellent constamment que (...)
Bénévolat et volontariat
L’engagement de volontariat consacre également la collaboration désintéressée d’une personne physique.
La formation professionnelle tout au long de la vie (formation continue)
Un certain nombre de dispositifs assure la prise en charge des formations suivies par les salariées pour satisfaire aux exigences de leurs activités de bénévolat. Les employeurs doivent en effet participer aux actions de formation entrant dans le (...)
La protection sociale du bénévole
L’exercice d’une activité bénévole n’ouvre droit à aucune protection sociale à ce titre. La protection sociale de droit commun (assurance maladie maternité, accidents du travail…) est réservée aux salariés, dans le cadre du régime général de la sécurité (...)
Le remboursement des frais
Le principe est qu’un bénévole peut se faire rembourser des frais qu’il a engagé pour accomplir sa tâche, dans la mesure où les frais correspondent à des dépenses réelles et justifiées (voir ci-dessous).
Les congés ou autorisations d’absence au bénéfice du bénévole
Un certain nombre de dispositions (contenues notamment dans le Code du travail) visent à accorder un droit d’absence ou de congés aux salariés leur permettant d’exercer leurs activités bénévoles.
Les structures au services des associations et des bénévoles
Améliorer l’accès à des services de proximité d’accueil et d’information des associations et également de leurs bénévoles est essentiel. L’Etat a donc instauré, sur un plan local, les Délégués départementaux à la vie associative, les Missions d’accueil et (...)
