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Articles

24 mars 2020

Les associations et la crise du coronavirus : l’Etat vous accompagne

Depuis janvier 2020, la France est confrontée à une épidémie de Coronavirus COVID-19. Celle-ci a un impact sur la vie de l’ensemble des Français. Retrouvez toutes les informations sur l’impact de la crise sur le secteur associatif.
Les mesures juridiques conséquences du Covid-19 La loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19 Les ordonnances prises en application de la loi d’urgence covid-19 Les conséquences de la crise sur la commande publique La reprise des activités associatives 9 juin 2021 (...)

12 mai 2020

Les contacts utiles pour les associations

Sur l’ensemble du territoire, de nombreux points d’appuis accompagnent les associations pendant la crise liée au Covid 19. Les collectivités mettent en place des mesures exceptionnelles, complémentaires des dispositifs nationaux
Auvergne-Rhône-Alpes : DDVA (Délégué départemental à la vie associative) et DRVA (Délégué régional à la vie associative) DIRRECTE (pour les associations employeuses) : ara.redressementproductif@direccte.gouv.fr /04 72 68 29 69 Mesures d’aides exceptionnelles du Conseil régional (...)

15 mai 2020

Une subvention pour aider les TPE et PME à prévenir le Covid-19 au travail

Votre association investi dans des équipements de protection ? Bénéficiez d’une subvention allant jusqu’à 50 % de votre investissement. L’assurance maladie met en place une subvention « Prévention COVID » pour aider financièrement les entreprises de moins de 50 salariés et les travailleurs indépendants sans salarié, à prévenir la transmission du Coronavirus au travail.
Qui peut en bénéficier ? "Prévention COVID" est destinée aux entreprises de 1 à 49 salariés et les travailleurs indépendants (sans salariés) (...)

19 mai 2020

Les associations à l’heure du déconfinement : une enquête pour faire le point

La crise sanitaire et le confinement ont fortement impacté l’activité des associations. Comment les associations ont elles vécu cette période si particulière ? A l’heure d’un déconfinement progressif, comment envisagent elle la reprise de leurs activités ? Quels sont leurs besoins et leurs moyens dans les 6 prochains mois ? C’est tout l’objet de la nouvelle enquête #Covid-19 : où en sont les associations après le confinement ?
La crise du coronavirus a considérablement perturbé la vie des associations. (...)

24 mars 2020

La loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19

Nouvel état d’urgence sanitaire, report des municipales, habilitation du gouvernement à légiférer par ordonnances pour soutenir l’économie... La loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19 contient une série de mesures exceptionnelles.
La loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 instaure un dispositif d’état d’urgence "sanitaire", à côté de l’état d’urgence de droit commun prévu par la loi du 3 avril 1955.
Il s’agit "d’affermir les bases légales" sur (...)

25 mars 2020

Les ordonnances prises en application de la loi d’urgence covid-19

Retrouvez les mesures issues des ordonnances prises en application de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19, qui intéressent les associations.
Les comptes annuels et les annexes
L’ordonnance portant adaptation des règles relatives à l’établissement, l’arrêté, l’audit, la revue, l’approbation et la publication des comptes prévoit que les délais imposés par des textes législatifs ou réglementaires ou par les statuts d’une association pour : approuver les comptes (...)

31 mars 2021

Enquête COVID 19 : où en sont les associations, un an après ?

La crise sanitaire impacte grandement l’activité des associations. En un an, à quel point la situation a-t-elle évoluée ? Comment les associations vivent-elles cette crise qui s’inscrit dans la durée ? Nous souhaitons pouvoir le mesurer, d’abord pour accompagner au mieux l’ensemble des associations mais aussi pour porter leur voix auprès des pouvoirs publics et aborder les perspectives.
C’est la raison pour laquelle le Mouvement associatif, le Réseau National des Maisons des Associations et (...)

17 mars 2020

Le maintien du soutien des associations bénéficiaires des postes Fonjep pendant la lutte contre la propagation du virus covid-19 !

En cette période de propagation du coronavirus COVID 19, les postes Fonjep sont maintenus.
Pendant la durée de la lutte contre la propagation du virus covid-19, le versement de la subvention appelée « poste Fonjep » sera réalisé dès lors que le salarié n’a pas quitté son poste de travail (démission ou licenciement). De même, pour les salariés à temps partiel, les salariés en chômage temps plein ou partiel, les salariés en arrêt maladie...le paiement intégral du poste est maintenu.
A titre exceptionnel, (...)

18 septembre 2020

COVID 19 : un inventaire partagé des besoins et des plans de relance

Depuis le 20 mars dernier, une démarche collective d’anticipation de sortie de crise pour les acteurs & actions d’intérêt général a été co-pilotée par Le Médiateur des entreprises et Le RAMEAU (voir le bilan de la démarche).
Dans ce cadre, un outil de veille partagée a été mis en place, pour recenser les besoins, ainsi que les plans d’urgence et de relance mis en œuvre.
L’objectif était de donner à chacun un accès consolidé à la diversité des besoins identifiés, et de permettre de se situer dans les (...)

25 août 2021

Associations et crise du Covid-19 : la foire aux questions sur le passe sanitaire

Attention cet article est mis à jour au fur et à mesure de l’actualité, dernière MAJ le 09/09/2021
Le champ d’application du passe sanitaire et de l’obligation vaccinale
Quels sont les lieux concernés par l’obligation de passe sanitaire ? Sur le territoire français, le choix a été fait de réserver l’usage du passe sanitaire à certaines activités ou évènements réalisées dans certains lieux, qui présentent un risque de diffusion épidémique élevé, notamment en cas de risque d’attroupement ou de présence (...)

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9 septembre 2021

Info-coronavirus

L’activité de votre association est impactée par le coronavirus - Covid 19. Les mesures de soutien et les contacts utiles pour vous accompagner.