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« plan comptable »

Articles (76)

25 mai 2011

Les frais engagés par les bénévoles

Comment effectuer le traitement comptable et fiscal des frais engages dans le cadre d’une activité bénévole ?

11 octobre 2018

Le Compte d’Engagement Citoyen, qu’est-ce que c’est ?

Par la Charte des engagements réciproques, l’Etat s’est engagé à donner une impulsion à la formation des bénévoles. Depuis les années 1980, un soutien est directement apporté aux associations pour les plans de formation des bénévoles qu’elles initient, par le Fonds pour le développement de la vie associative.
Désormais, la loi du 8 août 2016 dite « Travail » prévoit également la gratification des individus les plus engagés.

22 décembre 2017

Signature de la Charte d’engagements réciproques de la Réunion

Le représentant du Mouvement associatif de La Réunion, 17 collectivités territoriales et la préfecture ont ratifié ce jeudi 21 décembre 2017 la Charte d’engagements réciproques de La Réunion.

10 août 2006

Le soutien à l’emploi associatif et à la formation des bénévoles

Le ministre chargé de la vie associative met en œuvre la politique de développement de la vie associative, de soutien au bénévolat et à l’emploi associatif en s’appuyant sur :

23 septembre 2008

Quels sont les délais de conservation des documents d’une association ?

Une association doit conserver certains documents afin de prouver l’existence d’un droit ou d’une obligation. Les délais de conservation varient en fonction de la nature des documents. La liste ci-dessous est donnée à titre non exhaustif.

28 octobre 2005

L’exception : l’assujettissement aux impôts commerciaux

Lorsque les associations exercent une activité lucrative, elles sont susceptibles d’être soumises aux impôts commerciaux, le caractère lucratif de l’activité devant être démontré par l’administration fiscale.

28 avril 2020

L’allocation d’activité partielle

Les associations employeurs éligibles à l’allocation d’activité partielle : principes, caractéristiques et modalités.

23 décembre 2019

Les essentiels 2019 de la vie associative en régions et départements

Retrouvez les données essentielles de la vie associative par département et par région pour 2019.

29 novembre 2018

29 novembre 2018 : Gabriel Attal présente la feuille de route "Vie associative" du gouvernement

Le secrétaire d’Etat Gabriel Attal a présenté le jeudi 29 novembre 2018 la feuille de route gouvernementale pour le développement de la vie associative. Fruit de plusieurs mois de travaux associant les représentants des associations et les différents ministères concernés, le secrétaire d’Etat a souhaité que ce dialogue puisse devenir continu avec les associations. Il a ainsi appelé de ses vœux à ce que "ce rendez-vous ne soit pas un one shot associatif". Il a réaffirmé le choix du gouvernement d’engager et de poursuivre un "dialogue continu avec les associations". Il a rappelé sa volonté d’être "l’interlocuteur privilégié" des associations pour que l’Etat puisse jouer "son rôle d’accompagnateur et d’appui".

12 mai 2020

Les contacts utiles pour les associations

Sur l’ensemble du territoire, de nombreux points d’appuis accompagnent les associations pendant la crise liée au Covid 19. Les collectivités mettent en place des mesures exceptionnelles, complémentaires des dispositifs nationaux

14 octobre 2015

Une journée Ingénierie de formation !

Le 19 novembre, le FDVA national a réuni cent responsables d’associations pour un échange de pratiques sur leurs actions de formation des bénévoles.

Rubriques (5)

13 juin 2019

La réglementation comptable

Les associations doivent, par nécessité démocratique et de bonne gestion, tenir une comptabilité. La loi du 1er juillet 1901 n’impose en la matière aucune obligation aux associations. Les statuts prévoient généralement que le trésorier rend compte de (...)
26 décembre 2008

La formation professionnelle tout au long de la vie (formation continue)

Un certain nombre de dispositifs assure la prise en charge des formations suivies par les salariées pour satisfaire aux exigences de leurs activités de bénévolat. Les employeurs doivent en effet participer aux actions de formation entrant dans le (...)
10 novembre 2008

Les structures au services des associations et des bénévoles

Améliorer l’accès à des services de proximité d’accueil et d’information des associations et également de leurs bénévoles est essentiel. L’Etat a donc instauré, sur un plan local, les Délégués départementaux à la vie associative, les Missions d’accueil et (...)
14 mars 2019

Le bénévole dans les associations

Plus de 16 millions de bénévoles œuvrent aujourd’hui dans le paysage associatif français. Se sentir utile et faire quelque chose pour autrui est le moteur de ces bénévoles qui s’impliquent dans des domaines d’activité aussi divers que le sport, la (...)
21 mars 2019

Principes généraux

Créer une association est loin d’être compliqué. Encore faut-il être bien informé. C’est l’objet de ce guide pratique, dans lequel vous trouverez conseils précis, références aux textes de lois, cadre juridique. Des différentes formes d’associations à leur (...)

Centres de ressources (6)

Planète sciences Ile-de-France

6 rue Emmanuel Pastré
91000 Évry

idf@planete-sciences.org

01 64 97 82 34

Service vie associative de la ville de Bondy

Esplanade Claude Fuzier
93143 Bondy Cedex

l.otmani@ville-bondy.fr

01 48 50 56 65

Le Donjon service municipal Vie associative

Esplanade de la République
91940 Les Ulis

donjon@lesulis.fr

01 69 29 34 97

Boutique de Gestion Champagne

10 esplanade Roland Garros
51100 Reims

contact.reims@bgechampagne.fr

03 26 40 50 50

Profession sport & loisirs 34

66 Esplanade de l'Égalité
34086 Montpellier 4

ps34@voila.fr

olivier.benezis@psl34.org

06 19 80 19 44

04 67 10 14 76

04 67 67 41 95

Ville de Caen

Esplanade Jean-Marie Nouvel
14027 Caen

mda@caen.fr

02 31 30 41 00