La vie du HCVA

Vous trouverez dans cette rubrique les textes fondateurs du HCVA, sa composition, etc.

6 octobre 2016

Nouvel arrêté de nominations

Le mandat des membres nommés pour 5 ans est arrivé à son terme en 2015.
Un nouvel arrêté vient d’être publié.

1er avril 2016

Règlement intérieur HCVA

Au cours de sa dernière séance plénière tenue le 22 mars, le Haut Conseil a apporté quelques ajouts à son règlement intérieur.

24 mars 2016

Séance plénière du HCVA

Le 22 mars matin, le Haut Conseil à la vie associative, instance consultative d’experts placée auprès du Premier ministre, s’est réuni pour la 8ème fois en séance plénière, sous la présidence du ministre chargé de la vie associative, Patrick Kanner.

26 août 2015

Un nouveau décret HCVA

En application de l’article 63 de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire, un décret relatif au Haut Conseil à la vie associative a été publié le 19 août 2015, il modifie le décret n°2011-773 du 28 juin 2011.

9 juin 2015

Bilan de la vie associative 2012-2014

Pour sa première édition du bilan de la vie associative, le Haut Conseil à la vie associative a choisi comme thème général : "L’engagement dans les associations, l’engagement des associations".

2 juin 2015

Évolutions du paysage associatif : remise du rapport du HCVA

Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, s’est vu remettre, lundi 1er juin, le premier rapport du Haut Conseil à la Vie Associative (HCVA) sur le paysage associatif des années 2012-2014.

4 décembre 2013

Validation des acquis de l’expérience : l’avis du HCVA

Le HCVA a présenté et adopté un avis sur la VAE au cours de sa dernière séance plénière

25 mars 2013

5ème Plénière du Haut Conseil à la vie associative

La 5ème séance plénière du Haut Conseil à la Vie associative (HCVA) s’est tenue le jeudi 21 mars au ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative, sous la présidence de la ministre, Valérie FOURNEYRON.

8 novembre 2012

La composition du bureau

Le bureau du Haut Conseil est présidé par le ministre chargé de la vie associative ou son représentant. C’est ainsi qu’à ce jour, le directeur de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative préside le bureau.

19 décembre 2011

Installation du Haut Conseil à la vie associative

Le ministre chargé de la vie associative a installé le Haut Conseil à la vie associative (HCVA).

Créé le 28 juin 2011 auprès du Premier ministre, le HCVA est une instance d’expertise et de dialogue avec les associations qui remplace le Conseil National de la Vie Associative (CNVA). L’objectif poursuivi est d’enrichir le dialogue entre les pouvoirs publics et les associations et d’améliorer la pertinence des mesures prises par les pouvoirs publics.