Mercredi 25 mai 2016 a été remis au ministre chargé de la vie associative, le « Rapport sur la notion d’intérêt général fondant l’intervention des associations » du HCVA. Ce rapport a été adopté ce même jour en séance plénière.

Le groupe bénévolat du Haut Conseil à la vie associative, intitulé désormais "engagement" a produit une note sur "les nouvelles formes d’engagement" et les changements que cela peut impliquer pour les associations.

Le tableau ci-joint présente les avis rendus par le Haut Conseil depuis ses premières réunions en 2012.

Le Haut Conseil à la vie associative vient de rendre un avis sur l’utilisation d’outils de communication électronique dans le fonctionnement des associations.

A la suite de la saisine du ministre chargé de la vie associative, le Haut Conseil à la vie associative a engagé une réflexion sur l’ouverture apportée par la loi relative à l’économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014 et la place de l’entrepreneuriat social aux côtés du secteur associatif.

Le Haut Conseil à la vie associative a été saisi pour donner son avis sur l’évaluation de la mise en œuvre de la charte des engagements réciproques signée en 2014, conformément au point 7.2 de cette charte .

Le Haut Conseil à la vie associative s’est saisi d’un sujet qui lui paraît fondamental aujourd’hui dans le parcours éducatif des jeunes.

Favoriser chez les jeunes collégiens et lycéens un éveil à une conscience citoyenne, et l’envie de contribuer par leur action et notamment par leur engagement au sein du monde associatif à donner corps aux valeurs de la République présentées par l’instruction civique que l’école leur a dispensée.

Dans le cadre des travaux en cours pour la préparation du Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) et la mission confiée à madame Notat et monsieur Senard, le Haut Conseil à la vie associative a souhaité diffuser une note de principes pour préciser la notion d’intérêt général attachée aux organismes sans but lucratif à caractère désintéressé.

Comme l’avait invité le Premier ministre, Edouard Philippe, le 9 novembre 2017 aux Grands Voisins à Paris, le Haut Conseil a rendu un avis sur le rapport intitulé « Pour une politique de vie associative ambitieuse et le développement d’une société de l’engagement ».

5 ans après, le HCVA fait le point sur les suites données aux recommandations formulées dans un rapport sur la VAE des bénévoles réalisé en 2013.