Ressources financières et accompagnement
Les études listées ici traitent de la question des ressources financières des associations. Cette bibliographie a été réalisée en partenariat avec le centre de ressources de l’INJEP.
Bénévolat, emploi et volontariat
Les études citées dans cette partie de la bibliographie concernent l’emploi, le bénévolat et tous les aspects des ressources humaines de la vie associative. Cette bibliographie a été réalisée en partenariat avec le centre de ressources de l’INJEP.
Tissu associatif
Les études et travaux recensés dans cette partie concernent le tissu associatif (nombre d’associations, thématiques...). Cette bibliographie a été réalisée en partenariat avec le centre de ressources de l’INJEP.
Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Sur proposition du Premier ministre, le président de la République a nommé Madame Marina Ferrari, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative.
Le cabinet de la ministre
Les nominations de fonctions au sein des cabinets sont effectuées à partir de leur parution au Journal officiel.
Responsabilité des dirigeants
Au delà de la responsabilité de l’association en tant que personne morale, les dirigeants engagent également leur responsabilité dans le cadre de leurs activités associatives. Les dirigeants sont les responsables des membres du conseil d’administration ou de l’instance dirigeante de l’association, mais aussi, le cas échéant, les personnes qui, dans les faits, dirigent l’association (dirigeants de fait).
La responsabilité des associations en tant que personnes morales
Le droit définit deux types de responsabilités, auxquelles les associations, en tant que personnes morales, sont soumises : la responsabilité civile et la responsabilité pénale.
Deux types de responsabilité
Le droit définit deux types de responsabilités, auxquelles les associations, en tant que personnes morales, sont soumises : la responsabilité civile et la responsabilité pénale.