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  1. Accueil
  2. L'organisation de manifestations et de voyages occasionnels

Les lotos, loteries et tombolas

Ces pratiques sont souvent utilisées par les associations pour augmenter leurs ressources propres, notamment lors de manifestations.
20 juin, 2025

Les formalités administratives liées à l'organisation d'une manifestation

Avant le spectacle ou la manifestation, l’association doit demander à la mairie une autorisation d’organisation. Par ailleurs, souvent lors d’une manifestation, l’association souhaite ouvrir un débit de boisson temporaire.
20 juin, 2025

Manifestation et diffusion d'œuvres musicales

Lorsqu’une association organise une manifestation où sera diffusée des œuvres musicales, elle est tenue à des obligations vis à vis de la société des auteurs, compositeurs, éditeurs de musique (SACEM).
20 juin, 2025

Organiser des évènements éco-responsables.

Les associations sont amenées à organiser des évènements pour se développer, réaliser leur projet associatif, ou encore à l’occasion de leur Assemblée générale annuelle. Comment limiter l’impact de leurs projets sur l’environnement et y intégrer une dimension écologique ?
20 juin, 2025

Les règles applicables à l’ouverture d’un débit de boisson

Les associations sont nombreuses à souhaiter vendre des boissons, alcoolisées ou non, à l’occasion de manifestations auxquelles elles participent ou organisent. Ce peut être un moyen de financer les missions sociales. Certaines associations peuvent même ouvrir des lieux permanents de vente de boissons (bars, restaurants…). Des règles existent en fonction de ces différents cas.
20 juin, 2025

L’organisation de voyages et de séjours exceptionnels : obligation d'immatriculation ?

La loi 2009-888 du 24 juillet 2009 relative à la modernisation du tourisme qui impose une obligation d’immatriculation touristique pour les associations qui peuvent être amenées à intervenir dans le secteur touristique, prévoit des dispositions particulières pour les associations.
20 juin, 2025

L’organisation de voyages et de séjours exceptionnels

L’ordonnance n° 2017-1717 du 20 décembre 2017 a introduit une dérogation limitée aux personnes qui ne proposent des forfaits, des services de voyage ou ne facilitent la conclusion de prestations de voyage liées « qu’à titre occasionnel, dans un but non lucratif et pour un groupe limité de voyageurs uniquement ».
20 juin, 2025

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