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L’engagement associatif ouvert à tous - Quelques clés pour une société plus harmonieuse et solidaire
Au cours de la séance plénière du 2 juillet 2019, le Haut Conseil à la vie associative a adopté un rapport relatif à « l’engagement associatif ouvert à tous ».
Rôle et place des associations dans le contexte des nouveaux modèles d’entreprise. Comment répondre aux défis sociétaux ?
Au cours de la séance plénière du 2 juillet 2019, le Haut Conseil à la vie associative a adopté un rapport répondant à une saisine formulée en janvier 2019 par le ministre chargé de la vie associative, Gabriel Attal.
Avis du Haut Conseil à la vie associative concernant le projet de loi confortant les principes républicains
Conformément à l’article 63 de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014, le Ministre de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports et la Secrétaire d’Etat chargée de la Jeunesse et de l’engagement ont, par courrier en date du 16 novembre 2020, souhaité recueillir l’avis du Haut Conseil à la Vie Associative sur les articles ayant un impact sur la vie associative figurant dans le projet de loi confortant les principes républicains.
Avis du Haut Conseil à la Vie Associative sur les différentes hypothèses d’évolution du Répertoire National des Associations adopté le 22 avril 2021
Sur la base de l’article 63 de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire autorisant le Haut Conseil à la vie associative (HCVA) à se saisir de toute question relative aux associations, quel que soit leur secteur d’activités, le HCVA a pris connaissance avec intérêt du plan d’action du gouvernement pour lutter contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme pour 2021 -2022.
Avis du Haut Conseil à la vie associative sur le lancement d’un marché public relatif à la mise à disposition d’une plate-forme d’écoute sur le champ des violences faites aux femmes
Saisi par un réseau de 122 associations ayant un objet statutaire comparable issus de 61 départements et de 12 régions françaises, le Haut Conseil à la vie associative se prononce sur le lancement d’un marché public relatif à la mise à disposition d’une plate-forme téléphonique d’écoute, d’information et d’orientation sur le champ des violences sexistes et sexuelles.
Rapport du Haut Conseil à la vie associative « Pour un engagement associatif renforcé au service de la transition écologique »
Lors de sa plénière du 30 septembre 2021, le HCVA a adopté le rapport « Pour un engagement associatif renforcé au service de la transition écologique ».
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